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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIPY DOMINIQUE
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TXOMIN GLACES ARTISANALES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TXOMIN GLACES ARTISANALES
TIPY DOMINIQUE, SARL TXOMIN

Numéro de dépôt :
3817413
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TXOMIN GLACES ARTISANALES de TIPY DOMINIQUE

Présentation de la marque TXOMIN GLACES ARTISANALES

Déposée le 23 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIPY DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TXOMIN GLACES ARTISANALES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TIPY DOMINIQUE domicilié(e) VILLA CHOKOA - 64780 - SAINT MARTIN D'ARROSSA - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 766 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TIPY DOMINIQUE domicilié(e) VILLA CHOKOA - 64780 - SAINT MARTIN D'ARROSSA - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

TIPY DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TXOMIN


TIPY DOMINIQUE, SARL TXOMIN - VILLA CHOKOA - 64780 - SAINT MARTIN D'ARROSSA - France - SIREN 489766972


TIPY DOMINIQUE - VILLA CHOKOA - 64780 - SAINT MARTIN D'ARROSSA - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571045 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Crèmes glacées, glaces, sorbets et produits dérivés ; beignets, gaufres, crêpes et produits dérivés ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sandwichs, pizzas.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.